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Sigles & acronymes


Sigles Description
AAC
Aire d’alimentation de captage
AEP
Alimentation en eau potable
AESN
Agence de l’eau Seine Normandie
AEV
Agence des espaces verts
AFINEGE
Association francilienne des industries pour l'étude et la gestion de l'environnement
ANC
Assainissement non collectif
ARS
Agence régionale de santé
ATD
Assistance technique départementale
BAC
Bassin d’alimentation de captage
CA
Communauté d'agglomération
CC
Communauté de communes
CE77
Conseil environnemental 77
CSDU Centre de stockage des déchets ultimes
CLE Commission locale sur l’eau
CO
Réseau de contrôle opérationnel pour les nappes souterraines
CS
Réseau de contrôle de surveillance pour les nappes souterraines
DAEG
Diagnostic agro-environnemental géographique
DCE
Directive cadre sur l’eau
DDSV Direction départementale des services vétérinaires
DDT
Direction départementale des territoires
DERU Directive eaux résiduaires urbaines
DICRIM
Document d'Information communal sur les risques majeurs
DIRECCTE Direction régionale des entreprises, de la concurrence de la consommation, du travail et de l’emploi
DOCOB
Document d'objectifs (document de diagnostic et d'orientation pour la gestion des sites Natura 2000)
DRIAAF Direction régionale et interdépartementale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt
DRIEE Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie
EDATER
Équipe départementale d'assistance technique à l'entretien des rivières
EH Équivalent habitant
ENS Espace naturel sensible
EP
Eaux pluviales
EPCI
Établissement public de coopération intercommunale
EPRI
Évaluation préliminaire du risque d'inondation
EU
Eaux usées
FAQ
Foire aux questions
FEADER Fonds européen agricole pour le développement rural
FEDER
Fonds européen pour le développement régional
IBD
Indice biologique diatomique
IBGN Indice biologique global normalisé
IBMR
Indice biologique macrophytique en rivière
ICPE Installation classée pour la protection de l’environnement
ILP Indice linéaire de perte
IOTA
Installations, ouvrages, travaux ou activités susceptibles d'impacter le cours d'eau. Ils seront soumis à déclaration ou autorisation en fonction de leur nature et ampleur. La nomenclature les répertoriant apparaît à l'article R.214-1 du Code de l'environnement
IPR
Indice poisson rivière
ISDD
Installation de stockage de déchets dangereux
ISDI
Installation de stockage de déchets inertes
ISDND
Installation de stockage de déchets non dangereux
LEMA Loi sur l’eau et les milieux aquatiques
LENE
Loi portant engagement national pour l'environnement
MAE
Mesures agro-environnementales
MAEC
Mesures agro-environnementales et climatique
MEDDTL
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
MISEN
Mission inter-services de l’eau et de la nature
OMS
Organisation mondiale pour la santé
ONEMA
Office national de l’eau et des milieux aquatiques
PAE
Plan d'assurance environnement
PAOT
Plan d’actions opérationnel et territorial (DDT)
PAPI
Programme d’actions et de préventions des inondations
PCS
Plan communal de sauvegarde
PDE
Plan départemental sur l’eau
PDM
Programme de mesures
PDPG
Plan départemental pour la protection du milieu aquatique et la gestion des ressources piscicoles
PDRH Programme de développement rural hexagonal
PGRI
Plans de gestion des risques d’inondation
PHEC
Plus hautes eaux connues
PLU
Plan local d’urbanisme
PNSE
Plan national santé environnement
POS
Plan d’occupation des sols
PPRI
Plan de prévention du risque d’inondation
PRERI
Prévention des risques et protection des prises d'eau de surface de l'agglomération parisienne
PSS
Plan des surfaces submersibles
PTAP
Plan territorial d'actions prioritaires de l'Agence de l'eau
PVE
Plan végétal environnement
RAD
Rapport annuel du délégataire
RCB
Réseau complémentaire de bassin pour les cours d’eau
RCO
Réseau de contrôle opérationnel pour les cours d’eau
RCS
Réseau de contrôle de surveillance pour les cours d’eau
RID
Réseau d'intérêt départemental
RPQS
Rapport sur les prix  et la qualité des services
RSDE
Recherche et réduction des rejets de substances dangereuses dans l'eau
SAGE
Schéma d’aménagement et de gestion des eaux
SAN
Syndicat d'agglomération nouvelle
SATESE
Service d’animation technique pour l’épuration et le suivi des eaux
SAU
Surface agricole utile
SCOT
Schéma de cohérence territorial
SDAEP
Schéma départemental d’alimentation en eau potable
SDAGE
Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
SDASS
Schéma départemental d’assainissement EU ou EP
SDVP
Schéma départemental à vocation piscicole
SLGRI
Stratégie locale de gestion des risques d'inondation
SEPAP
Service de l'eau potable et des actions préventives
SPANC
Service public d’assainissement non collectif
SNS
Service de navigation de la seine
STEP
Station d'épuration
TRI
Territoires présentant des risques importants  d'inondation 
VNF
Voies navigables de France
ZAP
Zone d'action prioritaire
ZH
Zones humides
ZICO
Zone d'intérêt communautaire pour les oiseaux
ZNIEFF
Zone naturel d'intérêt écologique, faunistique et floristique
ZPS
Zone de protection spéciale
ZRE
Zone de répartition des eaux
ZSC
Zone spéciale de conservation
ZSCE
Zones soumises à contraintes environnementales

Voir aussi

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