Sigles et Acronymes

  • AAC

    Aire d’alimentation de captage

  • AEP

    Alimentation en eau potable 

  • AESN

    Agence de l’eau Seine Normandie

  • AEV

    Agence des espaces verts

  • AFINEGE

    Association francilienne des industries pour l'étude et la gestion de l'environnement 

  • ANC

    Assainissement non collectif 

  • ARH

    Agence Régionale de l'Hospitalisation

  • ARS

    Agence régionale de santé

  • ATD

    Assistance technique départementale 

  • BAC

    Bassin d’alimentation de captage

  • CA

    Communauté d'agglomération

  • CAUE

    Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement

  • CC

    Communauté de communes

  • CE77

    Conseil environnemental 77 

  • CLE

    Commission locale sur l’eau

  • CO

    Réseau de contrôle opérationnel pour les nappes souterraines

  • CRAM

    Caisse Régionale d'Assurance Maladie

  • CS

    Réseau de contrôle de surveillance pour les nappes souterraines

  • CSDU

    Centre de stockage des déchets ultimes

  • CTEC

    Contrat de Territoire "Eau et Climat".

    Il s'agit d'un outil de planification pour l'atteinte du bon état des masses d'eau et l'adaptation au changement climatique sur un territoire cohérent par rapport à une ou plusieurs problématiques "eau" et par rapport à l'organisation des acteurs concernés. Cet outil est proposé par l'Agence de l'Eau Seine-Normandie aux acteurs locaux dans son XIe programme d'intervention financière. Il remplace les contrats globaux et les contrats de bassin.

  • DAEG

    Diagnostic agro-environnemental géographique 

  • DCE

    Directive cadre sur l’eau

  • DCI

    Directive Cadre Inondation

  • DDAF

    Direction Départementale de l’Agriculture et des Forêts

  • DDASS

    Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales

  • DDE

    Direction Départementale de l’Equipement

  • DDSV

    Direction départementale des services vétérinaires

  • DDT

    Direction départementale des territoires

  • DEEA

    Direction de l'Eau, de l'Environnement et de l'Agriculture du Département de Seine-et-Marne

  • DERU

    Directive eaux résiduaires urbaines

  • DICRIM

    Document d'Information communal sur les risques majeurs

  • DIRECCTE

    Direction régionale des entreprises, de la concurrence de la consommation, du travail et de l’emploi

  • DOCOB

    Document d'objectifs (document de diagnostic et d'orientation pour la gestion des sites Natura 2000) 

  • DRASS

    Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales

  • DRIAAF

    Direction régionale et interdépartementale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt

  • DRIEE

    Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie

  • DRSM

    Direction Régionale du Service Médical

  • EDATER

    Équipe départementale d'assistance technique à l'entretien des rivières 

  • EH

    Équivalent habitant

  • ENS

    Espace naturel sensible

  • EP

    Eaux pluviales 

  • EPAGE

    Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion des Eaux

  • EPCI

    Établissement public de coopération intercommunale 

  • EPRI

    Évaluation préliminaire du risque d'inondation

  • EPTB

    Etablissement Public Territorial de Bassin

  • EU

    Eaux usées 

  • FAQ

    Foire aux questions 

  • FEADER

    Fonds européen agricole pour le développement rural

  • FEDER

    Fonds européen pour le développement régional 

  • GeMAPI

    Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations

    Il s'agit d'une des compétences "eau" exercées par les collectivités territoriales.

  • GRSP

    Groupement Régional de Santé Publique

  • IBD

    Indice biologique diatomique 

  • IBGN

    Indice biologique global normalisé

  • IBMR

    Indice biologique macrophytique en rivière 

  • ICPE

    Installation classée pour la protection de l’environnement

  • ILP

    Indice linéaire de perte

  • IOTA

    Installations, ouvrages, travaux ou activités susceptibles d'impacter le cours d'eau. Ils seront soumis à déclaration ou autorisation en fonction de leur nature et ampleur. La nomenclature les répertoriant apparaît à l'article R.214-1 du Code de l'environnement 

  • IPR

    Indice poisson rivière 

  • Irstea

    Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture. C’est un établissement public à caractère scientifique et technologique français de recherche dans le domaine de l'environnement et de l'agriculture.

  • ISDD

    Installation de stockage de déchets dangereux

  • ISDI

    Installation de stockage de déchets inertes 

  • ISDND

    Installation de stockage de déchets non dangereux

  • LEMA

    Loi sur l’eau et les milieux aquatiques

  • LENE

    Loi portant engagement national pour l'environnement 

  • MAE

    Mesures agro-environnementales

  • MAEC

    Mesures agro-environnementales et climatique 

  • MEDDTL

    Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  • MISEN

    Mission inter-services de l’eau et de la nature 

  • OMS

    Organisation mondiale pour la santé

  • ONEMA

    Office national de l’eau et des milieux aquatiques

  • PAE

    Plan d'assurance environnement 

  • PAOT

    Plan d’actions opérationnel et territorial ( DDT )

  • PAPI

    Programme d’actions et de préventions des inondations

  • PCS

    Plan communal de sauvegarde 

  • PDE

    Plan départemental sur l’eau

  • PDM

    Programme de mesures 

  • PDPG

    Plan départemental pour la protection du milieu aquatique et la gestion des ressources piscicoles 

  • PDRH

    Programme de développement rural hexagonal

  • PGRI

    Plans de gestion des risques d’inondation

  • PHEC

    Plus hautes eaux connues 

  • PLU

    Plan local d’urbanisme

  • PNSE

    Plan national santé environnement 

  • POS

    Plan d’occupation des sols

  • PPRI

    Plan de prévention du risque d’inondation

  • PRERI

    Prévention des risques et protection des prises d'eau de surface de l'agglomération parisienne 

  • PSS

    Plan des surfaces submersibles

  • PTAP

    Plan territorial d'actions prioritaires de l'Agence de l'eau 

  • PVE

    Plan végétal environnement

  • RAD

    Rapport annuel du délégataire

  • RCB

    Réseau complémentaire de bassin pour les cours d’eau

  • RCO

    Réseau de contrôle opérationnel pour les cours d’eau

  • RCS

    Réseau de contrôle de surveillance pour les cours d’eau

  • RID

    Réseau d'intérêt départemental 

  • RPQS

    Rapport sur les prix  et la qualité des services 

  • RSDE

    Recherche et réduction des rejets de substances dangereuses dans l'eau

  • RUTP

    Rejets Urbains par Temps de Pluie

  • SAGE

    Schéma d’aménagement et de gestion des eaux

  • SAN

    Syndicat d'agglomération nouvelle 

  • SATESE

    Service d’animation technique pour l’épuration et le suivi des eaux

  • SAU

    Surface agricole utile

  • SCOT

    Schéma de cohérence territorial

  • SDAEP

    Schéma départemental d’alimentation en eau potable

  • SDAGE

    Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux

  • SDASS

    Schéma départemental d’assainissement EU ou EP

  • SDVP

    Schéma départemental à vocation piscicole

  • SEPAP

    Service de l'eau potable et des actions préventives

  • SGL

    Etablissement Public Territorial de Bassin "Seine Grands Lacs"

  • SLGRI

    Stratégie locale de gestion des risques d'inondation 

  • SNS

    Service de navigation de la seine

  • SPANC

    Service public d’assainissement non collectif

  • STEP

    Station d'épuration

  • TRI

    Territoires présentant des risques importants  d'inondation

  • URCAM

    Union Régionale des Caisses d'Assurance Maladie

  • VNF

    Voies navigables de France

  • ZAP

    Zone d'action prioritaire 

  • ZEC

    Zones d’Expansion de Crues

  • ZH

    Zones humides 

  • ZICO

    Zone d'intérêt communautaire pour les oiseaux 

  • ZNIEFF

    Zone naturel d'intérêt écologique, faunistique et floristique 

  • ZPS

    Zone de protection spéciale

  • ZRE

    Zone de répartition des eaux 

  • ZSC

    Zone spéciale de conservation 

  • ZSCE

    Zones soumises à contraintes environnementales