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Assainissement

Types de traitement

L'assainissement non collectif a beaucoup évolué au cours de ces dernières années sous l'impulsion de la réglementation. Quelles sont les types de traitement à disposition des habitants pour se mettre en conformité ? Quelles sont les…

17/08/2021

Principe de l'assainissement non collectif

Longtemps considéré comme un mode d’assainissement peu satisfaisant voire dépassé, l’assainissement non collectif (ANC), dans sa conception moderne, constitue une véritable alternative à l’assainissement collectif dans certains cas. On vous explique…

17/08/2021

Assainissement

Fonctionnement des services

Qui se charge de construire les réseaux d’ assainissement et les stations d’épuration ? Comment sont exploités ces ouvrages ? Régie ou délégation ? Sur ces points, il existe une certaine diversité dans le département.

16/08/2021

Assainissement

Gestion intégrée des eaux pluviales

L’objectif de la gestion intégrée des eaux pluviales est certes la diminution du risque d’inondation urbaine, mais également la dépollution des eaux de ruissellement, la recharge des nappes phréatiques, la réalisation d’économies d’eau potable, et…

19/08/2021

Assainissement

Traitement des eaux pluviales

Les Rejets urbains par temps de pluie (RUTP) représentent l’ensemble des rejets qui se produisent aux exutoires pluviaux, aux déversoirs d’orage et à la station d’épuration pendant les périodes pluvieuses.

19/08/2021

Assainissement

Réglementation eaux pluviales

Depuis les années 1950, l’évolution du contexte règlementaire régissant la gestion des eaux pluviales est passée d’une logique d’évacuation, motivée par des objectifs sanitaires et de sécurité, à une gestion intégrée des politiques de l’eau et d…

23/08/2021

Assainissement

Règlementation assainissement collectif

En assainissement collectif, au niveau européen puis national, la Directive eau résiduaire urbaine (D.E.R.U.) de 1991, puis la loi sur l’eau et les milieux aquatiques (L.E.M.A.) de 2006 et l’arrêté ministériel du 21 juillet 2015 sont les textes…

19/08/2021

Assainissement

Réglementation assainissement non collectif

Le contrôle des dispositifs en assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure ou égale à 12 kg DBO5/j (soit 200 équivalent-habitants) dépend des services de police de l’eau qui collaborent avec les services…

23/08/2021

Milieux aquatiques

Réglementation cours d'eau

Les droits, devoirs et obligations de chacun liés aux milieux aquatiques sont encadrés par la règlementation. Aujourd’hui, qui a la compétence de gestion de ces milieux ?

25/08/2021