Centre documentaire

Vous trouverez ci-dessous différents documents produits dans le cadre de la Charte Natur’EAU 77, ainsi que des ressources utiles sur les thématiques abordées par le Charte.

Les documents d’urbanisme sont un levier essentiel pour la prise en compte des enjeux de l’eau et de la nature en ville. Ce sujet est abordé dans le guide « Pour une politique de gestion intégrée des eaux pluviales en ville », ci-dessus.

Le PLU doit notamment être compatible au Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) Seine-Normandie 2022-2027. La plateforme « Turb’eau » permet de découvrir les recommandations de l’AESN pour les documents d’urbanisme, par thématique.

Dans le sdrif-e, les thématiques qui concernent la Charte Natur’EAU 77 sont abordées dans la partie 1 « un environnement protégé pour le mieux-être des Franciliens » du document sur les orientations réglementaires (orientations 1-41).

Pour les collectivités situées sur le territoire d’un Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE), les PLU doivent également être compatible avec celui-ci.

Le zonage pluvial est un outil essentiel de la gestion des eaux pluviales. Quand il existe, il peut être mis en annexe du PLU, ce qui permet d’y faire référence dans le règlement. En l'absence de zonage pluvial, ou en cas de modification nécessaire de celui-ci, le règlement du PLU(i) peut fixer les règles adaptées, en concertation avec les services compétents en matière d’eau et au regard de l’enjeu d’infiltration à la source des eaux pluviales.